Mentions légales

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique (LCEN), les utilisateurs et visiteurs du site thomasmarquet.com sont informés des éléments suivants :

Informations Légales :

Statut du propriétaire : Micro-entreprise
Propriétaire : Thomas Marquet
SIRET : 95313352700010
Adresse postale du propriétaire : 1 Rue de la Fée – 35730 Pleurtuit

Responsabilités :

Créateur du site : Thomas Marquet
Responsable de la publication : Thomas Marquet
Contact du responsable de la publication : contact@thomasmarquet.com
Webmaster : Thomas Marquet
Contact du webmaster : contact@thomasmarquet.com
Hébergeur du site : Hostinger, Kaunas, Lituanie, Jonavos g.60C, 44192

Présentation et Principes :

Le site thomasmarquet.com offre divers services et contenus destinés aux Utilisateurs. Nous encourageons une interaction respectueuse entre utilisateurs et le webmaster. Les informations publiées sur le site sont fournies avec le souci d’exactitude, mais ne garantissent pas l’actualité ou l’exhaustivité des contenus. Les utilisateurs utilisent ces informations sous leur responsabilité exclusive.

Accessibilité :

Le site est normalement accessible 24/24h, 7/7j, sauf en cas de maintenance ou de force majeure. Nous nous engageons à restaurer l’accès au service dès que possible. Cependant, nous ne pouvons être tenus responsables des dommages résultant d’une interruption du service.

Propriété Intellectuelle :

Thomas Marquet détient les droits de propriété intellectuelle sur tous les éléments du site. Toute reproduction ou utilisation des éléments du site nécessite une autorisation écrite préalable de Thomas Marquet sous contact@thomasmarquet.com, sous peine de constituer une contrefaçon conforme aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

Liens Hypertextes et Cookies :

Le site peut contenir des liens hypertextes vers d’autres sites, sous réserve d’autorisation. Thomas Marquet décline toute responsabilité quant aux contenus de ces sites tiers. L’utilisation de cookies peut s’effectuer lors des visites sur thomasmarquet.com. Les utilisateurs peuvent configurer leur navigateur pour refuser les cookies.

Protection des Données Personnelles :

Les informations personnelles collectées sur thomasmarquet.com le sont dans le respect de la législation en vigueur. Les utilisateurs disposent d’un droit d’accès, de rectification et de suppression de leurs données personnelles en contactant thomasmarquet.com avec une pièce d’identité valide à l’adresse postale fournie.

Protection Juridique des Bases de Données :

Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996.